Communiqué du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté du 23 mai 2025 :

Commission permanente : 201,1 M€ d’aides régionales

Réunis en commission permanente, vendredi 23 mai 2025 à Besançon, les élus ont voté 201,1 millions d’euros d’aides régionales.

ACTION RÉGIONALE - Zoom sur quelques dossiers

ÉCONOMIE

➔ Aides individuelles aux entreprises

Afin de soutenir l'entrepreneuriat (TPE/PME), la Région attribue un montant total de 1,3 M€ en faveur de douze entreprises :

• Huit entreprises aidées sous forme d'avances remboursables à hauteur de 1,2 M€ (soutien à la croissance et à la création, à l’investissement matériel, à la transmission, ou au recrutement de cadres), dont :
- GMA (Générale de Mécanique Appliquée) à Poligny (39) : 52 170 € ;
- Martelin (mécanique générale) à Chauffailles (71) : 113 800 € ;
- Milgred (usinage de pièces de turbines à gaz) à Belfort (90) : 50 000 € ;
- SETP (Société d’Extraction et de Transformation de la Pierre) à Comblanchien (21) : 250 000 € ;
- Ulteria Agencement (fabrication de mobiliers) à Saint-Bris-le-Vineux (89) : 200 000 €.

• Quatre entreprises accompagnées sous forme de subventions à hauteur de 139 000 €, dont 100 000 € à MCT Oser (fonderie et matriçage) à Delle (90) au titre du dispositif « Décarbonation des industries ».

➔ Soutien aux entreprises sous-traitantes de la filière automobile

Dans le cadre du plan de soutien à la filière automobile, la Région accompagne les entreprises sous-traitantes du territoire fortement impactées par les défis de l’électrification accélérée des véhicules et la pénurie de matières premières.

Une subvention de 15 000 € est octroyée à la SAS Eurocade (fabricant d’équipements électriques) à Dampierre-les-Bois (25) au titre du dispositif « Aide au conseil stratégique ».

➔ Soutien aux TPE

Dans le cadre de son Schéma Régional de Développement Économique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII), la Région mène une politique ambitieuse en faveur des TPE. Elle accompagne la création, la reprise, la croissance et les projets d’investissement de ces entreprises artisanales, commerciales et de services, afin de permettre la création et le maintien d’emplois sur son territoire.

17 projets sont soutenus sous forme d’avances remboursables pour un montant total de 531 832 €, permettant le maintien et/ou la création de 57 emplois.

Parmi les TPE bénéficiaires :
• EI Schummer Axel (épicerie ambulante) à Montliot-et-Courcelles (21) : 10 000 € ;
• EURL Wolfer couverture (couverture-zinguerie) à Croix (90) : 20 000 € ;
• SARL Comme une fleur (commerce de fleurs) à Pontarlier (25) : 18 813 € ;
• SASU Atelier Almarose (fabrication et création d’articles) à La-Celle-sur-Loire (58) : 20 000 € ;
• SASU Boucherie Bulle (boucherie-charcuterie) à Saint-Laurent-en-Grandvaux (39) : 45 000 € ;
• SASU Garage ADS (mécanique automobile) à Gron (89) : 45 000 €.

Une aide régionale de 21 000 € est également octroyée au titre de la PCRTF (Prime à la Création-Reprise dans les Territoires Fragilisés) pour financer sept projets de création d'entreprise :
• Berthier (épicerie-tabac-presse) à Palinges (71) ;
• Durand (restaurant) à Sommant (71) ;
• Jambon (salon de coiffure) à Matour (71) ;
• Laberge (local de jeux vintage et débit de boissons) à Soussey-sous-Brionne (21) ;
• Lamborot (coffee-shop) à Chambilly (71) ;
• Ravat (commerce de fleurs et plantes) à Varennes-Saint-Sauveur (71) ;
• Ridet (boulangerie-pâtisserie) à Montret (71).

ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (ESS)

➔ Soutien à l’investissement des entreprises de l’ESS

Dans le cadre de l’aide au développement des entreprises de l’ESS, la Région accorde une subvention globale de 60 070 € pour soutenir les investissements de quatre structures :
• ID’EES 21 à Chenôve (21) : 9 476 € ;
• La Roue de secours à Besançon (25) : 22 739 € ;
• AIIS Interm’Aide à Mailleroncourt-Charette (70) : 3 722 € ;
• Manufacture des Usines Réunies à Saint-Loup-sur-Semouse (70) : 24 134 €.

➔ Aide au fonctionnement des structures de l’ESS

Les élus régionaux votent une enveloppe globale de 589 800 € afin de soutenir les actions de sensibilisation, de promotion et l’accompagnement des TPE de l’ESS en 2025 :
• 41 000 € au Pôle d’économie solidaire Active, qui accompagne les épiceries sociales et solidaires de Bourgogne-Franche-Comté ;
• 548 800 € au Collectif régional GBFC (Générateur Bourgogne-Franche-Comté), qui soutient l’émergence de projets ESS dans les territoires.

AGRICULTURE

➔ Aides à l’installation et à la transmission des exploitations

La Région est aux côtés de la Chambre régionale d’agriculture, des associations et des acteurs qui œuvrent pour l’accompagnement à l’installation et à la transmission des exploitations, la promotion et la communication sur les métiers de l’agriculture ou encore l’animation et la coordination des espaces tests agricoles.

Elle accorde une subvention régionale de 461 937 €, répartie comme suit :
• 250 000 € à la Chambre régionale d’agriculture pour l’accompagnement à l’installation et à la transmission en agriculture ;
• 45 000 € à l’association Terre de Liens Bourgogne-Franche-Comté pour la réalisation de son programme d’actions en faveur de l’installation en agriculture ;
• 38 937 € à l’association Initiatives pour une agriculture citoyenne et territoriale Bourgogne-Franche-Comté pour la coordination et l’animation de son programme d’actions en faveur du renouvellement des générations en 2025 ;
• 40 000 € à l’association Jeunes agriculteurs de Bourgogne-Franche-Comté pour la réalisation d’actions de promotion et de communication sur les métiers de l’agriculture ;
• 88 000 € aux deux associations du territoire, Semeurs du Possible et SCIC Coopilote, pour leurs actions d’animation et de coordination d’espaces tests d’activité agricole grandeur nature.

➔ Soutien aux filières agricoles

La Région attribue une subvention de 704 759 € à l’association Bio Bourgogne-Franche-Comté pour travailler au maintien et au développement des fermes et des surfaces en agriculture biologique sur le territoire régional.

FORÊT - BOIS

➔ Aides aux entreprises de la filière bois

Dans le cadre du soutien à la l’installation et à l’équipement des entreprises de travaux forestiers manuels, la Région accorde une aide de 1 755 € à la SARL Gaillard à Malbuisson (25) pour financer du matériel d’exploitation et de sécurité.

Au titre de l’aide à la mécanisation des entreprises de travaux forestiers, les élus votent une subvention globale de 498 570 € pour soutenir huit sociétés :
• 118 112 à la SARL Coulet Travaux Forestiers à Levier (25) ;
• 5 010 € à la SARL Thalmann Travaux Forestiers à Fournets-Luisans (25) ;
• 32 746 € à la SAS Mat-Louis à Épenoy (25) ;
• 18 800 € à la SAS Manzoni Frères à Myon (25) ;
• 72 656 € à la SAS Théry Arnaud à Cirey (70) ;
• 80 000 € à la SASU Giga De La Chaux à La Bretonnière (39) ;
• 83 608 € à la SARL Dubail à Courtefontaine (25) ;
• 80 000 € à la SAS Hervé Peseux Exploitation forestière à Autechaux (25).

TOURISME

➔ Édition 2025 du « Week-end gourmand du Chat perché » à Dole (39)

Une subvention régionale de 30 000 € est attribuée à l’Association gourmande du Chat perché pour l’organisation de la 11e édition du « Week-end gourmand du Chat perché », qui aura lieu du 26 au 28 septembre 2025 à Dole.

➔ Soutien aux « 24 heures du temps » à Besançon

La Région soutient à hauteur de 23 400 € la 11e édition des « 24 heures du temps » organisée par Grand Besançon Métropole, les samedi 21 et dimanche 22 juin 2025 à Besançon.

Cet évènement vise à valoriser les savoir-faire horlogers du territoire. La thématique de cette édition 2025 sera « Art et design dans l’univers horloger ».

➔ Développement des hébergements touristiques

Dans le cadre de sa politique en faveur du développement touristique, la Région accompagne les porteurs de projets dans l’acquisition, la reprise, la création et la mise aux normes d’hébergements touristiques.

Trois projets bénéficient d’une aide totale de 172 452 € (dont 120 000 € d’avances remboursables), répartie comme suit :
• 52 452 € de subvention pour la création de deux chambres accessibles aux personnes à mobilité réduite et les travaux de mise aux normes et de rénovation énergétique de l’hôtel Arts et Terroirs à Gevrey-Chambertin (21) ;
• 80 000 € de prêt à taux zéro (avance remboursable) pour la reprise du camping Vert Auxois à Pouilly-en-Auxois (21) ;
• 40 000 € de prêt à taux zéro pour la reprise de l’hôtel Domaine de Bersaillin à Bersaillin (39).

➔ Soutien aux sites et activités touristiques

Au titre du soutien aux sites et aux activités touristiques, les élus votent une aide globale de 238 412 € pour quatre projets :
• 2 112 € pour la création des parcours patrimoniaux, interactifs et immersifs, au château de Druyes-les-Belles-Fontaines (89) ;
• 19 800 € pour une étude de valorisation touristique et scientifique du centre d’accueil Jean-Claude Petit à Frasne (25) ;
• 60 000 € pour le développement de nouvelles activités éco-touristiques (tyroliennes géantes, sentier ludique, jeux aquatiques et sculptures...) au parc Gaïa Loisirs à Lamoura (39) ;
• 156 500 € pour le programme d’investissement 2025 et les études de restauration, de sauvegarde et de mise en valeur des paysages et du petit patrimoine bâti du Grand Site de France de Solutré-Pouilly-Vergisson (71).

APPRENTISSAGE

➔ Investissements et équipements dans les CFA

Une enveloppe totale de 529 688 € est attribuée à six CFA de Bourgogne-Franche-Comté pour moderniser leurs locaux et leurs équipements :
• 122 316 € pour le CFA du bâtiment à Besançon (25) ;
• 112 220 € pour le CFA du bâtiment à Marzy (58) ;
• 176 415 € pour le CFA du bâtiment à Autun (71) ;
• 38 634 € pour le CFA du bâtiment à Auxerre (89) ;
• 54 913 € pour le CFA municipal Jackie Drouet à Belfort (90) ;
• 25 190 € pour le CFA agricole de Montmorot (39).

LYCÉES

➔ Programme GERRIC (Gros Entretien, Réparations et Renouvellement des Installations de Chauffage)

Une enveloppe de plus de 2,43 M€ est affectée au programme régional GERRIC destiné à accompagner les prestations souscrites par les lycées dans le cadre des contrats d’exploitation et de maintenance des installations de chauffage et de ventilation.

Il s’agit principalement d’éviter l’obsolescence prématurée des installations, qui entraîne un surinvestissement matériel, et de réaliser des économies d’énergie.

➔ Programme GREAL (grosses réparations, entretien et adaptation des locaux)

Au titre du programme GREAL dans les lycées, les élus régionaux affectent une enveloppe totale de plus de 2,2 M€ pour les opérations de modernisation, de réhabilitation lourde, de restructuration ou d’extension de locaux (rénovation sans modification architecturale et/ou fonctionnelle significative, actions visant des économies d’énergie et la sécurisation).

Parmi les opérations les plus importantes :
• 950 000 € pour les travaux de sécurisation (installation d’une clôture de deux mètres, remplacement des portails et portillons, et construction d’une nouvelle loge d’accueil) du lycée Jacques Duhamel à Dole (39) ;
• 720 000 € pour l’amélioration thermique et le raccordement au réseau de chaleur d’un bâtiment et des logements à l’EREA Jules Verne à Joigny (89) ;
• 113 500 € pour la réparation de la toiture, de la zinguerie, des menuiseries extérieures, la rénovation des vestiaires et la construction d’un abri de stockage pour le matériel pédagogique au lycée polyvalent Lumière à Luxeuil (70) ;
• 64 600 € pour la rénovation des cages d’escalier et des circulations du bâtiment A du lycée professionnel Tristan Bernard à Besançon (25) ;
• 64 500 € pour le relamping, le remplacement de portes et la mise en sécurité sécheresse arboricole au lycée professionnel Montciel à Lons-le-Saunier (39) ;
• 46 000 € pour des travaux de rénovation dans le bâtiment A (faux-plafonds et éclairage de deux salles) au lycée polyvalent Hippolyte Fontaine à Dijon (21).

➔ Accessibilité

La Région poursuit les travaux d’accessibilité dans les lycées. Elle affecte pour 2025 une enveloppe financière de 10,54 M€ dans le cadre de ce programme (études et mises en conformité), dont :
• 1,63 M€ pour le lycée agricole Olivier de Serres à Quetigny (21) ;
• 1,75 M€ pour le lycée technologique Gustave Eiffel à Dijon (21) ;
• 783 000 € pour le lycée professionnel Vauban à Auxerre (89) ;
• 726 00 € pour le lycée général et technologique Jules Renard à Nevers (58) ;
• 578 000 € pour le lycée polyvalent Bonaparte à Autun (71).

➔ Restructuration et réhabilitation des lycées

Le Programme de restructuration et de réhabilitation des lycées (PRRL) concourt aux plus grosses opérations de réhabilitation, d’extension et de construction, avec la sobriété énergétique et la rationalisation du patrimoine comme objectifs majeurs.

Les élus affectent un montant total de 451 000 € à deux opérations :
• 151 000 € pour l’emménagement et l’acquisition de mobiliers dans le cadre de la restructuration des ateliers d’horlogerie supplémentaires du lycée Edgar Faure à Morteau (25) ;
• 300 000 € pour rapatrier l’ensemble des locaux d’activités pour les internes du lycée polyvalent Julien Wittmer à l’internat du lycée professionnel agricole de Charolles (71), suite à la mutualisation des internats des deux établissements et à l’obtention du label « Internat d’Excellence Rurale ».

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - RECHERCHE

➔ Soutien à la recherche

En 2025, la Région mobilise un budget total de 7,9 M€ pour soutenir la recherche en Bourgogne-Franche-Comté.

Elle contribue au financement des travaux de recherche des laboratoires et à la rémunération des jeunes en doctorat, post-doctorats et stages de master. Le soutien global régional atteint cette année plus de 6,06 M€ pour les trois écoles universitaires de recherche de Bourgogne-Franche-Comté : EIPHI, TRANSBIO et INTHERAPI.

Dans le cadre de l’appel à projets « Envergure-Amorçage », elle finance les projets sélectionnés par l’ANR (Agence Nationale de la Recherche) et les contrats doctoraux associés pour un montant de 1,78 M€, sur les deux sites universitaires majeurs en termes de recherche (Besançon et Dijon), mais aussi sur les sites de Belfort, Cluny et Nevers.

➔ Soutien aux étudiants

Une enveloppe de 8,82 M€ est attribuée aux établissements d’enseignement supérieur pour l’amélioration de la vie étudiante, l’acquisition d’équipements pédagogiques et numériques, le soutien aux initiatives des associations étudiantes, ou encore des travaux de rénovation du CROUS de Bourgogne-Franche-Comté.

Parmi les opérations les plus importantes :
• 8 M€ au CROUS Bourgogne-Franche-Comté, au titre du contrat de plan État-Région 2021-2027 pour la rénovation de la résidence étudiante Beaune à Dijon (21).
Au titre du dispositif « Vie étudiante », qui a pour objectif d’améliorer les conditions d’étude, de réussite et de vie des étudiants, de favoriser l’égalité des chances, ou encore l’attractivité des établissements, 24 projets, portés par dix établissements sont financés à hauteur de 643 957 €.

Parmi les opérations les plus importantes :
• 59 600 € à l’Université Marie et Louis Pasteur pour le fonctionnement de la Ressourcerie des campus sur le campus de Besançon (25) ;
• 64 000 € au CROUS de Bourgogne-Franche-Comté pour le développement de la vie étudiante à travers diverses actions de bien-être, sportives et culturelles, visant à favoriser l’épanouissement des étudiants sur tous les campus de Bourgogne-Franche-Comté ;
• 28 000 € à l’Université Bourgogne Europe pour le plan de lutte contre les violences sexistes et sexuelles à l’université, sur les campus de Dijon (21), Mâcon (71), Nevers (58), Le Creusot et Auxerre (89) ;
• 64 000 € à l’Université Marie et Louis Pasteur pour l’organisation d’événements à la rentrée 2025 sur les campus de Besançon (25), Montbéliard (25), Belfort (90) et Vesoul (70) ;
• 75 050 € à l’Université Bourgogne Europe pour la création d’une ressourcerie à Dijon à la maison des étudiants ainsi que sur les autres sites.

Dans le cadre du soutien aux associations étudiantes, les élus ont voté une aide de 182 390 € pour soutenir 25 projets portés par six établissements, dont :
• 15 000 € au Bureau des associations franc-comtoises de l’Université Marie et Louis Pasteur pour la 10e édition du concert « Bouge Ta Rentrée » à Besançon (25) ;
• 10 000 € à l’Association des étudiants de l’UTBM pour le Festival du Film d’1 Jour sur les campus de Belfort-Montbéliard-Sevenans (90) ;
• 30 000 € à l’Association du Département Génie Industriel et Maintenance de l’IUT de Chalon-sur-Saône pour la 10e édition des Journées de la robotique sur le campus de Chalon-sur-Saône (71) ;
• 25 000 € à l’Association sportive de l’Université Marie et Louis Pasteur pour le développement de l’offre sportive sur le campus de Besançon (25).

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

➔ Politique de la ville

Les élus votent une subvention de 12 000 € au titre du dispositif régional FAP (Fonds d’Aide aux Projets) en faveur des Quartiers Prioritaires de la Ville (QPV), afin d'apporter une réponse partenariale, rapide et ponctuelle à des initiatives visant à améliorer la qualité de vie des quartiers et de leurs habitants.

Trois associations bénéficient de cette aide régionale :
• 5 000 € au Centre Image de Montbéliard (25) pour la diffusion de neuf séances de cinéma en plein air dans quartiers du Pays de Montbéliard agglomération durant la période estivale 2025 ;
• 2 000 € à l’association d’éducation populaire La Chahutte à Cluny (71) pour l’organisation d’ateliers et d’un événement forum-théâtre, le 14 juin 2025, au Jardin des Blanchettes à Mâcon (71), autour de la thématique « Comment faire commun pour notre environnement » ;
• 5 000 € à l’association La Sarbacane Théâtre à Pontarlier (25) pour la mise en place, avec les habitants des deux QPV pontissaliens, d’ateliers de sérigraphie et d’écriture en amont et pour le festival de déambulations « Le Message », le 15 juin 2025.

➔ Contrats « Territoires en action »

La Région investit près de 170 millions d’euros à travers les contrats « Territoires en action » 2022-2028 (TEA) afin d’accompagner les projets des collectivités contribuant autant à leur adaptation au changement climatique qu’à leur attractivité. 35 territoires ont signé ces contrats avec la Région pour la période 2022-2028.

Dans le cadre du volet territorial du dispositif TEA, la Région soutient les projets d’investissement de neuf territoires à hauteur de 2,86 M€ :
• Communauté de communes du Grand Autunois Morvan (71) :
- 98 116 € pour l’aménagement mobilité douce à l’entrée du village d’Auxy.
• Pays de Sept Rivières (70) :
- 187 500 € pour la requalification de la Place centrale d’Etuz et la reconversion de la friche de l’ancien institut médicoéducatif de Maizières.
• PETR du Grand Auxerrois (89) :
- 300 000 € pour l’aménagement du Parc de l’Armançon à Cheny ;
- 136 236 € pour la création d’une Maison pour les assistantes maternelles à Sommecaise ;
- 300 000 € pour la réhabilitation de la piscine de la Communauté de communes de l’Aillantais à Montholon.
• Scot Besançon Cœur Franche-Comté (25) :
- 305 503 € pour l’extension de la salle polyvalente et la création de la médiathèque de Vaire ;
- 294 662 € pour la rénovation énergétique de la crèche Battant à Besançon.
• Scot du Dijonnais (21) :
- 8 850 € pour la création d’une borne de recharge électrique double au siège de la Communauté de communes Norge et Tille.
• Syndicat mixte du Chalonnais (71) :
- 400 00 € pour la rénovation énergétique de l’école élémentaire Lucie Aubrac à Givry ;
- 149 240 € pour la construction d’une micro-crèche à Sainte-Hélène ;
- 209 670 pour la création d’une Maison pluridisciplinaire à Fontaines.
• Syndicat mixte du Pays Auxois Morvan côte-d’orien (21) :
- 80 000 € pour l’aménagement public et paysager de la place du Champ de foire à Époisses ;
- 61 170 € pour la réhabilitation et l’extension du bâtiment communal du Pré-de-Bains à Sainte-Marie-sur-Ouche.
• Vosges Saônoises (70) :
- 53 560 € pour la construction de l’Espace culturel de l’Étape des 1 000 Étangs à Faucogney-et-la Mer.
• Vesoul Val de Saône (25) :
- 131 805 € pour la première tranche de travaux d’aménagement de loisirs sportifs au lac de Vaivre ;
- 114 689 € pour le développement des voies cyclables sur la Communauté d’agglomération de Vesoul.

Au titre de l’aide à l’ingénierie, la Région soutient, à hauteur de 23 016 €, la création de deux postes :
• 9 000 € pour un chargé de mission « animateur santé » pour le Syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut Jura à Lajoux (39) ;
• 14 016 € pour un chef de projet Biodiversité pour la Communauté de communes de Puisaye-Forterre à Toucy (89).

➔ Soutien aux centralités rurales

Le dispositif « Centralités rurales en Région » s’adresse aux communes de moins de 15 000 habitants et reconnues comme fragiles. 128 villes de Bourgogne-Franche-Comté sont éligibles. Elles concentrent des commerces, des services et des équipements fréquentés par la population et par les habitants des communes voisines ne possédant pas cette même offre sur place. Ces pôles connaissent globalement des variations démographiques et d’emplois défavorables, et un revenu moyen par habitant plus faible que la moyenne régionale.

Les communes qui disposent d’une stratégie de revitalisation antérieure à cinq ans peuvent bénéficier d’une enveloppe maximale de 500 000 €, les autres d’une aide maximale de 200 000 €.

Dans le cadre de ce dispositif, la Région approuve la contractualisation avec trois nouvelles communes et votent une enveloppe totale de 1,2 M€, répartie comme suit : :
- Brienon-sur-Armançon (89) : 500 000 € ;
- Salins-les-Bains (39) : 500 000 € ;
- Villersexel (70) : 200 000 €.

Par ailleurs, dans le cadre des conventions déjà délibérées, la Région accorde 1 102 477 € à cinq porteurs de projets :
• 69 720 € à la Communauté Urbaine Creusot Montceau (71) pour la création d’une voie verte sur rails à Montchanin ;
• 11 687 € à la Commune d’Arc-lès-Gray (70) pour la réalisation d'une étude de préfiguration pour la végétalisation de son centre-bourg ;
• 324 070 € à la Commune de Chagny (71) pour la requalification de la rue du Dr Arnaud (secteur pôle santé) ;
• 197 000 € à la Commune de Saint-Pierre-Le-Moûtier (58) pour la création d’un quartier de la Culture ;
• 500 000 € au Syndicat intercommunal Écoles de Rougemont (25) pour la rénovation du groupe scolaire de Rougemont.

Sur les 128 communes éligibles, la Région a désormais approuvé les conventions C2R de 114 communes de Bourgogne-Franche-Comté.

MOBILITÉS

➔ Mise en accessibilité de cinq arrêts routiers

La Région vote une subvention globale de 109 167 € pour financer les travaux de mise en accessibilité de cinq arrêts routiers pour les personnes à mobilité réduite :
• Arrêt « Neuzy la Bourbince » à Digoin (71) ;
• Arrêt « Gare SNCF » à Saulieu (21) ;
• Arrêt « Centre » à Liernais (21) ;
• Arrêt « Hôpital » et « Jules Adler » à Luxeuil-les-Bains (70) ;
• Arrêt « Route Nationale » à Beaufort-Orbagna (39).

ENVIRONNEMENT

➔ Soutien aux manifestations et colloques

La Région vote une subvention globale de 4 500 € au bénéfice de trois associations qui proposent des évènements liés aux enjeux des transitions énergétique et écologique et à la diffusion des « bonnes pratiques » en matière d’environnement :
• 1 500 € à l’association « Respire » pour le Festival de la pluie à Saint-Amand-en-Puisaye (89), les 19 at 20 juillet 2025 ;
• 1 500 € à l’association Festival Inter Nature pour ses journées éponymes, du 4 au 6 avril 2025 à Saint-Claude (39) ;
• 1 500 € à l’Association Chalonnaise pour Transition Écologique et citoyenne (ACTE) pour l’organisation du Village des Alternatives, les 28 et 29 juin 2025 à Lux (71). .

➔ Lauréats 2025 « Accélérateur à projets d’économie circulaire »

Les lauréats de l’appel à projets régional « Accélérateur à projets d’économie circulaire » bénéficient d’une subvention globale de la Région à hauteur de 124 900 € pour deux projets d’investissement :
• 80 000 € octroyés à l’entreprise Velet Terrassement TP pour la création d’une plateforme de recyclage et de valorisation des déchets inertes du secteur du BTP à Gray (70) ;
• 44 900 € attribués à la SCOP SARL Trivial Compost à Besançon (25) pour la consolidation d’un projet de compostage du territoire

➔ Protection des milieux aquatiques

La Région accorde une enveloppe globale de 360 544 € pour 19 projets d’amélioration de la ressource en eau et de protection des milieux aquatiques, dont :
• 30 000 € au Syndicat mixte du bassin versant de la Bourbince (71) pour des travaux de mise en défens sur le Moulin Fougère sur 4 km, à Saint-Bonnet de Vieille Vigne, Génelard et Palinges ;
• 25 373 € au Syndicat mixte du Parc régional naturel du Haut Jura (39) pour la restauration de la passerelle et des bouées du lac de Bonlieu ;
• 15 300 € au Syndicat mixte Yonne Médian (89) pour son programme d’animations ;
• 15 300 € au Syndicat intercommunal du bassin versant de la Tille supérieure, de l’Ignon et de la Venelle (21) pour l’animation du Contrat Rivière Tille ;
• 11 850 € à la Communauté de communes Cœur de Loire (58) pour l’animation du Contrat territorial Vrille Nohain Mazou 2024-2029.

➔ Protection de la biodiversité

Dans le cadre de sa politique en faveur de la biodiversité, la Région soutient les initiatives des collectivités et des structures associatives participant à la connaissance, à la préservation, à la gestion et à la valorisation de la biodiversité.

Elle accorde une enveloppe globale de 576 644 € pour soutenir quatre porteurs de projets :
• 342 000 € à la Ligue de protection des oiseaux de Bourgogne-Franche-Comté à Talant (21) pour son programme d’animations 2025 ;
• 70 000 € au Conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté à Besançon (25) pour la réhabilitation des services écosystémiques des tourbières du Jura face au changement climatique ;
• 50 000 € à la Fédération départementale des chasseurs du Doubs (25) pour les actions 2025 du Projet CARELI (Campagnol-Renard-Lièvre) ;
• 114 644 € à la Commune d’Authume (39) pour le projet de renaturation et de désimperméabilisation de la cour de l’École Jean Moulin.

➔ « Vergers de sauvegarde » 2025

La Région soutient les projets de « vergers de sauvegarde », lieux de préservation de la diversité biologique et génétique, qui assurent la pérennité des variétés fruitières locales, permettent leur étude, leur description et leur propagation.

Les élus votent une enveloppe globale de 41 640 € pour financer 25 porteurs de projets (six en Côte-d’Or, trois dans le Doubs, un dans le Jura, quatre dans la Nièvre, cinq en Haute-Saône, quatre en Saône-et-Loire et deux dans l’Yonne).

Les initiatives portent sur la restauration ou la création de nouveaux vergers (plantation d’arbres fruitiers de variétés anciennes et locales et d’arbustes à petits fruits) et sur l’installation de signalétique de communication et de valorisation pédagogique.

ÉNERGIE

➔ EFFILOGIS logement social et collectivités

Dans le cadre du dispositif EFFILOGIS, les collectivités ou bailleurs sociaux peuvent bénéficier d’une aide régionale pour la rénovation BBC (et pour la construction BEPOS-Bâtiment à énergie positive) de leurs bâtiments.

La Région accorde une subvention de :
• 2,94 M€ à 32 bailleurs sociaux pour la rénovation de 1 341 logements sociaux à Montot (70), Belfort (90), Valdoie (90), Besançon (25), Delle (90), Premiers Sapins (25), Le Frasnois (39), Valonne (25), Luxeuil-les-Bains (70), Dole (39), Montbéliard (25), Le Val (25), Chalon-sur-Saône (71) et Seloncourt (25).
• 359 820 € à 13 collectivités pour la rénovation de bâtiments publics à Courtetain-et-Salans (25), Trévillers (25), Granges-le-Bourg (70), Besançon (25), Challuy (58), L’Abergement-de-Cuisery (71), Virey-le-Grand (71), La Chapelle-au-Mans (71), Montbellet (71), Saint-Jean-aux-Amognes (58), Montagny-lès-Beaune (21), Moirans-en-Montagne (39), Volesvres (71).

Parmi les exemples significatifs :
- 100 000 € pour les travaux de la salle des fêtes de Moirans-en-Montagne (39) ;
- 120 000 € pour la rénovation de la salle des fêtes de Volesvres (71) ;
- 30 000 € pour les études pour la réhabilitation de l’ancien dispensaire en salle socio-culturelle, le centre périscolaire et la création de deux logements à Trévillers (25).

SANTÉ

➔ FRES (Fonds régional d’expérimentation en santé)

Dans le cadre de la mise en œuvre de sa feuille de route santé, la Région déploie le Fonds Régional d’Expérimentation en Santé (FRES). Objectif : faire émerger des projets sur le territoire pour améliorer l’accès aux soins, en lien avec les professionnels de santé. Les projets doivent démontrer leur aspect innovant, directement au service des patients, et en priorité dans les « zones d’intervention prioritaires » telles que définies par l’ARS (Agence régionale de santé).

La Région accorde une enveloppe de 44 450 € au titre du FRES pour soutenir deux projets d’investissement :
• 30 000 € pour la rénovation de deux cabinets de consultations dans l’objectif d’accueillir des docteurs Juniors en médecine générale à la MSP Jenny d’Héricourt (70) ;
• 14 450 € pour la création d’un nouveau cabinet en extension de la Maison médicale de Lavoncourt (70).

CULTURE

➔ Soutien aux investissements dans les librairies

Dans le cadre du soutien aux investissements des librairies indépendantes, la Région accorde une subvention de 53 240 € pour l’équipement informatique, les travaux de rénovation et d’aménagement ou encore la constitution de stock de sept librairies :
• 4 500 € pour des travaux de rénovation de la Librairie-Papeterie des Arcades à Lons-le-Saunier (39) ;
• 22 670 € pour le renouvellement du matériel informatique et le rachat de stock de la librairie Le Cadran lunaire à Mâcon (71) ;
• 2 000 € pour le renouvellement du parc informatique de la librairie Les Milles pages à Paray-le-Monial (71) ;
• 14 870 € pour l’informatisation, l’achat de stock et les travaux de rénovation pour l’ouverture d’un second point de vente de la librairie Mine de Rien à Besançon (25) ;
• 1 930 € pour le renouvellement du parc informatique de la librairie La Passerelle à Dole (39) ;
• 2 360 € pour le renouvellement du parc informatique de la librairie Évadez-vous à Cosne-Cours-sur-Loire (58) ;
• 4 910 € pour l’acquisition de logiciel informatique pour la Maison du livre et de la presse (SARL Decroix) à Besançon (25).

➔ Musique

Dans la cadre de l’accompagnement des acteurs de la musique, la Région finance les lieux de diffusion, les structures ressources et les réseaux de professionnels à hauteur de 1,53 M€.

► Une subvention de 790 000 € est octroyée aux neuf Scènes de Musiques Actuelles (SMAC) de Bourgogne-Franche-Comté :
• 130 000 € à La Rodia à Besançon (25) ;
• 100 000 € à La Vapeur à Dijon (21) ;
• 100 000 € au Moloco à Audincourt (25) ;
• 80 000 € à Au Coin de l’Oreille à Scey-sur-Saône et Saint-Albin (70) ;
• 80 000 € au Moulin à Brainans (39) ;
• 75 000 € à La Poudrière à Belfort (90) ;
• 75 000 € à La Cave à Musique à Mâcon (71) ;
• 75 000 € au Café Charbon à Nevers (58) ;
• 75 000 € au Silex à Auxerre (89).

Outre la diffusion de concerts, ces SMAC ont pour mission le soutien à la création.

► Une enveloppe de 152 000 € est attribuée à sept lieux intermédiaires de diffusion musicale, pour leur activité de diffusion, d’action culturelle et d’accueil en résidence :
• 20 000 € au Cabaret L’Escale à Migennes (89) ;
• 20 000 € La Péniche à Chalon-sur-Saône (71) ;
• 27 000 € La Maison pour tous à Beaucourt (90) ;
• 41 000 € à Ici l’Onde - Why Not à Dijon (21) ;
• 8 000 € au Darius Club à Lons-le-Saunier (39) ;
• 28 000 € pour Le Crescent à Mâcon (71) ;
• 8 000 € pour le Jazz Club du Silex à Auxerre (89).

► Une aide globale de 560 000 € est réservée aux structures ressources et réseaux de professionnels, qui disposent des services indispensables à la mise en œuvre de projets musicaux :
• 355 000 € à l’association régionale Artdam à Longvic (21) ;
• 150 000 € à Big Bang, pôle de référence jazz en Bourgogne-Franche-Comté, à Nevers (58) ;
• 20 000 € à l’association Le Bastion à Besançon (25) ;
• 35 000 € à la FEMA (Fédération Est des Musiques Actuelles de Bourgogne-Franche-Comté) à Dijon (21).

➔ Soutien aux acteurs du spectacle vivant

Les élus attribuent une enveloppe globale de 556 000 € pour soutenir le spectacle vivant (les lieux d’accueil en résidence d’équipes artistiques professionnelles, les structures de diffusion intermédiaires, les réseaux de professionnels, l’émergence et le fonctionnement des compagnies...).

Les aides votées :
• 152 000 € pour neuf lieux d’accueil en résidence : À la Rue à Nevers (58), La Scène Faramine à Pierre-Perthuis (89), La Transverse et Les Alentours Rêveurs à Corbigny (58), La Vache qui Rue à Moirans-en-Montagne (39), Le Château de Monthelon à Montréal (89), Le Moulin des Roches à Toulon-sur-Arroux (71), Le Théâtre de l’Unité à Audincourt (25) et L’Instand’Art à Plainoiseau (39) ;
• 76 000 € pour quatre structures et réseaux de professionnels : Le Club des Six à Corbigny (58), Quint’Est (réseau Grand Est du spectable vivant, pour les régions BFC et Grand Est à Vandœuvre-lès-Nancy (54), Cirq’ônflex à Dijon (21) et le collectif Jeune public Bourgogne-Franche-Comté - La PlaJe à Besançon (25) ;
• 170 000 € pour neuf structures de diffusion intermédiaires d’intérêt régional : L’Amuserie à Lons-le-Saunier (39), l’Association culturelle des Forges à Fraisans (39), La Fédération départementale et régionale des foyers ruraux du Jura et de Franche-Comté (39), Mi-scène à Poligny (39), Culture 70 à Vesoul (70), le Théâtre de marionnettes de Belfort (90), Le Théâtre du Pillier à Giromagny (90), le service culturel du CROUS BFC à Dijon (21) et Besançon (25), et l’Atheneum à Dijon (21) ;
• 30 000 € d’aide au fonctionnement de trois compagnies : Les Bas Bleus à Dijon (21), FOUIC Théâtre à Lanty (58) et Petite Foule Production à Auxerre (89) ;
• 110 000 € de subvention de fonctionnement attribuée à La Minoterie à Dijon (21) pour l’année 2025, au titre de l’aide aux scènes labellisées.

➔ Festivals et manifestations culturelles

La Région soutient 55 festivals et manifestations culturelles qui participent au maillage et à l’animation des territoires : spectacle vivant (musique, théâtre, danse, cirque, arts de la rue...), manifestations littéraires ou cinématographiques, pour un montant total de 742 300 €.

► 712 100 € pour 50 manifestations au titre du spectacle vivant, dont :
• Chalon dans la rue, du 17 au 20 juillet à Chalon-sur-Saône (71), : 80 000 €
• Festival de la paille, du 1er au 3 août à Métabief (25) : 37 000 € ;
• Festival international d’opéra baroque de Beaune, du 4 au 27 juillet à Beaune (21) : 145 000 € ;
• Les Zaccros d’ma rue, du 30 juin au 6 juillet dans les 13 communes de l’agglomération de Nevers (58) : 34 000 € ;
• Les Eurockéennes de Belfort (90), du 3 au 6 juillet : 120 000 € ;
• Tous Dehors !, du 8 au 10 août à Saint-Amour et Augea (39) : 2 000 € ;
• Ronchamp Open Air Filature Festival, 23 au 24 mai 2025 à Ronchamp (70) ; 3 000 € ;
• Utopies Festivales de Pisy, du 7 au 9 août au château de Pisy (89) : 2 000 €.

► 16 200 € pour trois manifestations littéraires :
• Clameur(s), du 13 au 15 juin à Dijon (21) : 4 000 € ;
• Natures en livres, du 5 juillet au 5 août à Montceau-le-Comte (58) : 2 200 € ;
• La Manufacture d’idées, du 20 au 24 août au château d’Hurigny (71) : 10 000 €.

► 14 000 € pour deux festivals de cinéma :
• Ciné Pause, du 30 juillet au 3 août à La Vineuse-sur-Frégande (71) : 5 000 €
• Les Conviviales de Nannay, du 15 au 17 août et du 23 au 30 août à Nannay (58) : 9 000 €.

➔ Art contemporain

La Région soutient l’art contemporain - de l’aide aux centres et structures de diffusion aux actions de sensibilisation - pour un total de 103 500 € répartis comme suit :
► Soutien au centre d’art contemporain, Le Consortium à Dijon (21) : 100 000 €
Les objectifs du Consortium sont la production, la diffusion d’œuvres contemporaines et la formation à l’art. Riche de 380 œuvres, ce centre d’art contemporain présente au 1er étage des expositions thématiques pour faire découvrir au public sa collection et les enjeux de l’art contemporain. Il accueille cette année trois cycles d’expositions internationales.
► Soutien à une structure de diffusion en art contemporain : 17 000 €
Cette aide est attribuée à l’École d’art de Belfort (90) pour la mise en œuvre de son activité d’exposition de l’art contemporain et de médiation.
► Soutien à 30 projets de sensibilisation à l’art contemporain : 120 000 €
Dans le cadre d’un appel à projets, la Région soutient 30 projets (de 2 000 à 10 000 €) dont onze dans des communes de moins de 1 000 habitants.

Quelques exemples :
• 17 000 € pour la programmation culturelle 2025 de l’École d’art de Belfort (90) ;
• 10 000 € pour une exposition semi-permanente (inauguration le 21 juin 2025) à l’Antenne du FRAC Franche-Comté à Arc-lès-Gray (70) ;
• 10 000 € pour la 5e édition de la Biennale d’art sacré contemporain à Autun (71) ;
• 7 500 € pour la programmation du Pôle arts visuels à La Fraternelle à Saint-Claude (39) ;
• 4 000 € pour le festival D’Autres formes consacré à la thématique du « Partage intergénérationnel via le numérique », du 25 octobre au 2 novembre 2025 à Besançon (25) ;
• 4 000 € pour la programmation 2025-2026 de l’espace culturel Un Singe en hiver à Dijon (21) ;
• 4 000 € pour le programme 2025 de sensibilisation à l’art contemporain au Centre régional d’art contemporain à Fontenoy (89) ;
• 3 500 € pour le festival international NØ Return 2025 à Nevers (58).

SPORT

➔ Aides à l’acquisition de véhicules de transport collectif des sportifs et sportives

La Région vise un développement équilibré du territoire en investissant dans des infrastructures sportives modernisées. Son programme « Aménagement sportif du territoire » inclut l'achat de véhicules collectifs pour les sportifs, favorisant ainsi la réduction des émissions de CO2 et des coûts pour les clubs lors des déplacements pour les rencontres sportives.

Une enveloppe globale de 252 000 € est accordée à 21 associations, dont :
• Club Sportif Beaunois (rugby) à Beaune (21) ;
• Comité de Ski du Massif Jurassien à Pontarlier (25) ;
• Entente Sportive Florentinoise Omnisports à Saint-Florentin (89) ;
• USO Nevers Rugby à Nevers (58) ;
• Lure VTT à Lure (70) ;
• SINAPS – handisport (Association de soutien à l’insertion par les activités physiques et sportives) à Belfort (90) ;
• Stade Athlétique Autunois à Autun (71).

➔ Soutien aux ligues et comités sportifs

Pour 2025, la Région vote une enveloppe de plus de 1,4 M€ pour les ligues et des comités sportifs de Bourgogne-Franche-Comté.

Parmi les bénéficiaires :
• Comité régional de Cyclisme BFC : 57 500 € ;
• Comité régional BFC handisport : 41 500 € ;
• Ligue BFC de Basket-ball : 67 000 €;
• Ligue BFC de Football : 178 500 € ;
• Ligue BFC de Judo : 116 000 € ;
• Ligue BFC de Tennis : 71 500 € ;
• Ligue de Rugby BFC : 80 000 € ;
• Ligue régionale de Ski BFC : 62 500 €
• UNSS Bourgogne et UNSS Franche-Comté : 100 000 € .

➔ Soutien à la promotion du sport - Manifestations sportives

La Région soutient l'organisation d'événements sportifs pour leurs impacts en termes d'animation, de cohésion sociale, de promotion des pratiques sportives, ainsi que pour leurs retombées touristiques et économiques.

Les élus régionaux accordent une aide de 236 600 € pour soutenir 51 manifestations dans les communes du territoire, dont :
• 25 000 € à la commune de Pontarlier (25) pour l’arrivée de 20e étape du Tour de France, le 26 juillet 2025 ;
• 16 000 € à la SAS JDA Handball pour sa participation saison 2024-2025 à la Coupe d’Europe (21) ;
• 15 000 € à l’Association du Site Nordique International (ASNI) à Chaux-Neuve (25) pour la Coupe du monde été de combiné nordique, du 30 au 31 août 2025 ;
• 7 000 € au club Montbéliard-Belfort Athlétisme pour le Championnat de France élite handisport d’athlétisme, du 11 au 13 juillet 2025 à Belfort (90) ;
• 10 000 € au club VTT Conliège pour la Manche de la Coupe de France XCO/XCC couplée avec une Manche de Coupe du Monde Juniors, du 13 au 15 juin 2025 à Lons-le-Saunier (39) ;
• 6 000 € au Comité d’organisation du Tour du Nivernais-Morvan (course cycliste), du 19 au 22 juin dans la Nièvre.

➔ Aide à la prise de licences - handisport et sport adapté

La Région s'engage à rendre le sport accessible à tous, y compris aux personnes en situation de handicap et à leurs accompagnants. Elle facilite l'obtention de licences et l'ouverture de sections handisport dans les clubs.

Le coût des licences fédérales freine la pratique régulière. Pour y remédier, la Région attribue une aide financière couvrant la quasi-intégralité des frais d’adhésion fédérale pour les pratiquants, leurs encadrants et leurs structures, pour un total de 163 850 €.

Répartition de l’aide régionale :
• 77 342 € octroyés au Comité régional Bourgogne-Franche-Comté Handisport, pour la prise en charge du coût des licences handisport, répartie entre les 100 clubs bénéficiaires ;
• 86 508 € attribués à la Ligue Bourgogne-Franche-Comté du sport adapté, pour la prise en charge du coût des licences sport adapté pour 40 clubs du territoire.

Parmi les clubs bénéficiaires : Une chance pour tous (70), Étoiles sportives handisport (39), S.I.N.A.P.S. Handisport (90), Apach'evasion (25), JDA (21), Handi Olympique Omnisports (58), Élan Chalon (71) et Omnisports Sens'ation (89).

VIE ASSOCIATIVE

➔ Aide à l'emploi associatif

Mis en place en 2017, le programme régional d’aide à l’emploi associatif accompagne la création et la pérennisation d’emplois dans les associations pour leur permettre de se structurer et de se développer.

Les élus régionaux accordent une aide en faveur de 22 associations pour un montant total de 169 000 €, dont :
• 7 000 € à l’association Les Amis de l’ancienne poste à Toucy (89) ;
• 7 000 € à Centre Image à Montbéliard (25) ;
• 7 000 € au Groupement employeurs ADMR 71 à Tournus (71) ;
• 7 000 € à Dole Handball à Dole (39) ;
• 7 000 € à la Régie des quartiers de Belfort (90) ;
• 7 000 € au Réseau nivernais des acteurs du diabète et de l’obésité à Nevers (58) ;
• 7 000 € au Cercle laïque de Marsannay à Marsannay-la-Côte (21) ;
• 7 000 € à Franche-Comté Médias à Luxeuil-les-Bains (70).