Il ne crie pas victoire, mais il affiche une belle satisfaction. Alors qu’il risquait une peine de trois ans d’emprisonnement et 150.000 euros d’amende, Frédéric Brochot s’est vu signifier un avertissement pénal probatoire, consistant en un rappel des obligations.
Traduction : En cas de nouvelle infraction dans un délai de deux ans, le classement sans suite, résultat de l’avertissement pénal, serait alors réexaminé, avec des risques de poursuites pénales.
Très clairement, pour Frédéric Brochot, «la justice a pris la mesure du peu d’épaisseur de ce dossier». De quoi s’agit-il ? L’éleveur autunois, par ailleurs vice-président du conseil départemental de Saône et Loire, interrogé par nos soins, revient dans le détail sur les faits qui lui étaient reprochés.
«Très simplement j’ai enlevé des branchages qui obstruaient un ruisseau, ce qui avait pour conséquence d’inonder un de mes terrains. J’ai été dénoncé et les agents de l’OFB, l’Office Français de la Biodiversité ont dressé un constat. Ils m’ont vu enlever les branchages, ce que je n’ai jamais contesté, car il faut quand même bien voir les choses pour les comprendre…» dit l’éleveur.
Et de détailler : «C’est un petit ruisseau qui se jette dans le Ternin, 150 mètres plus loin. Et l’été, ce ruisseau est complètement asséché».
Oui mais voilà, un castor a cru bon d’en faire son territoire et il a fabriqué un barrage. Et Frédéric Brochot a donc enlevé les branchages sur le ruisseau, concernant 10 hectares de parcelle. «En agissant ainsi, j’ai aussi protégé la zone commerciale de Bellevue d’une inondation».
C’était au printemps dernier et l’OFB a donc déposé plainte pour «destruction d’habitat d’une espèce protégée».
C’est mardi 7 janvier que le Délégué du Procureur a signifié à Frédéric Brochot le classement sans suite, avec les attendus que nous avons indiqués. «J’avais préparé un dossier pour la justice. Le procureur a ainsi bien pu mesurer les choses. Il a bien vu les conséquences du barrages pour mon exploitation. C’est une victoire, il faut que cela serve d’exemple et fasse jurisprudence», lance Frédéric Brochot, photos à l’appui.
Soucieux que les choses avancent, il poursuit : «Ce que je souhaite, c’est que les agents de l’OFB viennent discuter, viennent voir. On m’a dit «on va trouver une solution», mais on ne m’a donné de solution. Moi je dis juste qu’en enlevant les branchages dans le ruisseau, il faut convaincre le castor d’aller 150 mètres plus loin dans le Ternin. C’est du bon sens. Mais les agents de l’OFB sont enfermés dans leur idéologie».
Il enchaine : «Nous les éleveurs, nous les agriculteurs, on fait beaucoup pour la biodiversité. On plante des haies. Au-delà de l’idéologie, c’est le bon sens qui doit prévaloir. Le problème que j’ai rencontré, c’est le même qu’avec le loup. Car cela fait trop longtemps que l’on tourne en rond, avec ce loup à trois pattes qui continue de décimer les troupeaux. L’administration doit faire preuve de bon sens. Cela me semble assez simple à comprendre».

Alain BOLLERY