Le 27 janvier dernier à 14 heures, des gendarmes étaient en contrôles-route sur la RD680 vers Autun. A 16h05 c’est tombé sur lui. Lui qui présente un certificat d’immatriculation qui n’est pas à son nom, lui dont le permis est annulé judiciairement depuis novembre, lui dont les pupilles sont dilatées et dont l’état « d’excitation ou d’euphorie » semble inadapté à la situation.
L’homme âgé de 32 ans avait pris du cannabis la veille au soir, de la cocaïne environ une semaine auparavant. Il est positif aux opiacés aussi mais justifie de la prise de codéine, si on a bien compris. Il est en état de récidive légale ? Le parquet ordonne son placement en garde à vue, à la suite de quoi il sera dirigé en détention provisoire.

La biographie comme justification de l’infraction ?

Le prévenu est jugé ce lundi 11 mars, après retour des analyses toxicologiques qui confirment le premier dépistage. Pendant une audition, il a craqué, dit le président d’audience. Il invoquait son enfance avec un père « violent ».
En audience, il évoque, sobrement, des choses passées dont, dit-il, il ne parvient pas à se défaire et par quoi il explique le fait qu’il ait pris de toutes les drogues, avant de se parvenir à quitter l’héroïne, en prenant du Subutex dont il suspend la prise lorsqu’il s’envoie en l’air ou on ne sait où avec de la cocaïne.

« Vous êtes souvent condamné pour ça »

Les problèmes ne manquent pas, donc. L’institution judiciaire s’arrête à celui-ci : il ne cesse de récidiver puisque c’est la 4ème fois qu’il est arrêté pour des faits relatifs à la prise de stupéfiants – si l’on a bien compris – pour un casier qui compte 12 mentions au total.
« Vous êtes souvent condamné pour ça », souligne le président.
Le prévenu assure qu’il voit les choses « différemment, aujourd’hui », parce qu’il est incarcéré. Il parle de sa famille, « très soudée », « alors ça fait mal ». Pour autant la salle est vide de tout public, personne n’est venu pour lui.

« Imaginez que… … … Vous deviendriez fou, monsieur ! »

Cyrielle Girard-Berthet, substitut du procureur, bat en brèche les propos du prévenu à plusieurs reprises, et finit par le toucher. « Imaginez l’enfant de votre compagne, ou le vôtre, renversé par une voiture et tué. Et vous apprenez que le conducteur était sous stupéfiants… Mais vous deviendriez fou, monsieur ! »
L’exemple porte. L’homme baisse les yeux.
C’est qu’il minimise drôlement la portée de son comportement et son inconséquence, tant pour lui que pour les autres. Qu’allait-il donc faire, ce 27 janvier, au volant d’un véhicule acheté dans un contexte de toxicomanie ? Eh bien « me changer les idées » et « chercher des œufs ».

« Les facteurs de récidive sont tous présents »

« Il a été condamné en 2018, en 2022, en 2023 ! Le tribunal de Dijon a aménagé la peine de 3 mois parce que monsieur était en CDI : il peut porter un bracelet électronique pour préserver sa vie professionnelle, mais que fait-il ? Il quitte son emploi ! »
La procureur ne lâche rien de son raisonnement : « La détention lui est bénéfique puisqu’enfin il prend un peu les choses en main, mais il reste beaucoup à faire.
Les facteurs de récidive sont tous présents. Il aura des choses à travailler avec un conseiller pénitentiaire d’insertion et de probation, en détention. »
En conséquence elle demande une peine de 18 mois de prison dont 6 mois seraient assortis d’un sursis probatoire pendant 2 ans, avec des obligations dont celle de payer les droits fixes de procédure (lire : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/L... plus élevés pour les affaires de conduite sous l’influence de produits stupéfiants.

« Certains s’en sortent mieux que d’autres »

Maître Bouflija plaide la difficulté à sortir d’une dépendance si forte, d’une addiction si puissante. Elle reprend l’enfance perturbée par « un parent défaillant » : « Certains s’en sortent mieux que d’autres. » 
Elle dit que son client n’a pas mis fin à son contrat de travail en 2023, juste pour ne rien faire, mais pour monter sa propre entreprise (le prévenu est qualifié et travaille depuis ses 16 ans). L’avocate demande au tribunal « de lui permettre de continuer son insertion professionnelle ».

Lui, il pense surtout à sa femme, il est inquiet

Le prévenu a la parole en dernier : « Moi ce que je voudrais, c’est surtout des parloirs avec ma femme. » Il s’est dit très inquiet de savoir comment elle va, il n’en peut plus de ne pas être en relation avec elle.

10 mois en prison puis sous main de justice pendant 2 ans

Le tribunal condamne ce prévenu à la peine de 18 mois de prison dont 8 mois sont assortis d’un sursis probatoire pendant 2 ans. Obligations de suivre des soins (en addictologie et psychologiques), de travailler, de payer les droits fixes de procédure, de faire un stage de sécurité routière.

Interdiction de repasser les épreuves du permis de conduire pendant 6 mois, interdiction de conduire tout court pendant 6 mois. Sa voiture est confisquée.
Maintien en détention pour les 10 mois ferme.

FSA