Les gendarmes intervenaient pour le calmer, en ce chaud mois de juillet. Le calmer… Raté. Ce jeudi 14 mars, un habitant d’Igornay, d’une cinquantaine d’années, est jugé en CRPC pour cinq infractions en tout :  outrages à l’encontre des gendarmes, violences en état d’ivresse, violation de domicile, et menaces de mort réitérées jusque pendant sa garde à vue, soit deux incidents de GAV, précise l’avocat des gendarmes, et refus de se soumettre à la mesure de son taux d’alcool dans le sang.
L’auteur a tout reconnu. C’est la condition sine qua non pour être jugé selon la procédure de CRPC (comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité). Assisté de son avocate, il a vu le procureur de la République qui a proposé une peine. Une fois la peine acceptée, l'homme passe à la barre de l’audience d’homologation, audience publique.
C’était le 12 juillet 2023. Que s’est-il passé ce jour-là, pour qu’il soit « particulièrement agité, énervé et alcoolisé » ? lui demande le président Lahyani. Agité : on veut le calmer. Enervé : outrages, violences et menace de mort. Alcoolisé : il ne se souvient de rien, dit-il. La réponse du prévenu au juge est inaudible, mais rapide.

« …mais il y a des victimes, monsieur »

A-t-il un problème d’addiction à l’alcool ? lui demande le juge. « Non, non.  – Alors ça n’a servi à rien, ces soins (condamnation antérieure, ndla) ! – Si, si, à pas retoucher l’alcool ! – Mais, vous dites ne pas avoir de problème avec l’alcool... » Le prévenu est fuyant.

Il ne travaille plus depuis 2017, année de sa dernière condamnation pour conduite sous empire de l’alcool. Autre mention, antérieure, à son casier : refus de se soumettre à la mesure du taux d’alcool. « Ça fait deux fois que vous refusez de vous soumettre à la vérification d’un état alcoolique » observe le président. « Je me souviens plus » dit le prévenu. « Vous ne vous souvenez plus, mais il y a des victimes, monsieur » insiste le juge.

Violation de domicile… d’un des gendarmes !

Des victimes, ça oui car, toujours le 12 juillet, après une première scène d’outrages et de menaces de mort (« Tu vas crever ») à l’égard de deux gendarmes, il a, plus tard, fait quelque chose de grave : il s’est introduit au domicile d’un des deux gendarmes en poussant violemment un autre qui s’y trouvait. Cet autre étant une femme, qui, prise par surprise, s’est vue tomber sur un meuble. « Je vais te tuer » vociférait le prévenu.
« Monsieur est connu sur la commune pour ses tapages diurnes et nocturnes » intervient maître Lewden pour les gendarmes concernés. « Il ne doit plus entrer en contact avec les victimes. C’est dommage qu’il n’ait pas été filmé, car il pourrait se rendre compte de son état d’alors. »
« Il sait qu’il n’avait pas à agir comme il l’a fait » dit maître Grenier pour le prévenu, qui assure qu’il a conscience « de ses problèmes avec l’alcool ».

3ème mention au casier : 6 mois assortis d’un sursis probatoire pendant 2 ans

Le procureur a proposé la peine de 6 mois de prison entièrement assortis d’un sursis probatoire pendant 2 ans, avec obligations de travailler, de suivre des soins, de réparer les préjudices, de payer les droits fixes de procédure.

« Ces sommes-là sont assez importantes, mais les préjudices le sont aussi »

Le président homologue la peine, dit que l’homme devra payer des dommages et intérêts à chaque gendarme, ainsi que des sommes pour leurs frais de justice (leur défense, essentiellement). Le tout dépasse les 2 000 euros alors que le prévenu sans emploi ne perçoit plus que l’allocation de solidarité spécifique.
Le président en est bien conscient et lui explique : « Monsieur, vous avez l’obligation de retrouver un emploi. J’ai conscience que ces sommes-là sont assez importantes, mais les préjudices le sont aussi. La première étape à mon avis est de vous départir de cette addiction à l’alcool. »

Une décision à prendre est incluse dans la sanction

Avec 6 mois de prison, révocables, le condamné a tout intérêt à réviser son rapport à sa vie. Avec une dépendance à l’alcool plutôt ancienne et un mode de vie erratique, livré aux heures creuses et aux états d’ivresse, le défi à relever est gigantesque. Toutefois, c’est en cela que la justice lui laisse le choix : décider et se battre, ou persister et aggraver le tableau par des soucis judiciaires en veux-tu, en voilà. Personne ne peut décider à sa place.

FSA