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18/12/2023 19:15
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AUTUN : Le conseil municipal reporté à cause d'erreurs dans l'envoi des convocations

Le maire, Vincent Chauvet, était dans ses petits souliers, ce lundi à 18h30, à l'ouverture du Conseil Municipal. Il a souhaité retenir l'urgence pour voter certains dossiers mais Frédéric Brochot s'y est opposé car la loi ne pouvait être respectée.
Le conseil municipal s’est réuni ce lundi 18 décembre au soir. Enfin, pas officiellement. Car si tous les élus avaient bien pris place à la mairie d’Autun, la séance n’a pas été ouverte. La faute à une improbable erreur des services municipaux dans l’envoi des convocations. Explications.

Le maire, Vincent Chauvet, avait la voix tremblotante lorsqu’il a pris la parole en ouverture de cette « session » du conseil municipal. En effet, à la suite d’une erreur dans l’envoi des documents de convocation aux élus, en l’occurrence l’absence des annexes accompagnant l’ordre du jour, il a tout d’abord proposé de recourir à la procédure d’urgence sur un certain nombre de dossiers afin qu’il puissent être soumis au vote ce jour. Les dossiers concernés sont ceux qui doivent absolument être approuvés avant le 31 décembre pour certains, ou avant le conseil communautaire du Grand Autunois Morvan, pour d’autres. Vincent Chauvet proposait également d’ajourner tous les autres votes. Et le maire de décliner l’ordre du jour pour lister les dossiers concernés. «La procédure d’Urgence, si elle est actée par le Conseil, permet de prendre part au vote de différents dossiers».

Mais Frédéric Brochot s’y est opposé : «Dans ces conditions, nous ne pouvons prendre part à aucun vote et le conseil doit être décalé. La deuxième convocation n’a pas été envoyée dans les 5 jours francs précédent le conseil, donc nous sommes hors la loi.»
Le dialogue était courtois et le ton n’a même pas eu l’occasion de monter. Le maire a bien du reconnaître que l’opposition disait vrai. «La première convocation a été envoyée le 13 décembre…» Et de compter les jours à voix haute. « En effet, il n’y a pas 5 jours francs.»
Le maire et le leader de l’opposition, affirmant chacun être «à cheval sur la légalité», le conseil municipal a finalement été reporté au 26 décembre à 18h.

Michael Guijo a conclu cette brève session en résumant la sidération générale : « Ces insuffisances ont des conséquences sur la vie municipale, donc j’appelle à plus de vigilance et à mieux considérer l’ensemble des élus pour que nous puissions statuer dans de meilleurs conditions la prochaine fois.»
Vincent Chauvet ne pouvait qu’acquiescer : «Je suis d’accord et j’en tirerai d’ailleurs toutes les conséquences. Je présente mes excuses au conseil municipal.»